MENTIONS LEGALES

Moncoqut Frédéric
86 avenue Léon Blum
Résidence les Mosaïques, 77
33110 Le Bouscat, France

SIRET : 842 240 962 00014

APE : 4778C

Site internet : www.bardenas-reales.net

Responsable du site, créateur et webmaster : Frédéric Moncoqut

Contact : bardenaragon@orange.fr

Hébergeur du site internet :
OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
+33 9 72 10 10 07

NOTA :
Il a été constaté que certaines personnes désireuses d’obtenir des renseignements sur les Bardenas n’hésitent pas à téléphoner au webmaster en semaine comme le weekend, et parfois même en soirée (quelques cas après 21h00).
D'autres personnes ayant constaté que le webmaster est domicilié dans la même commune qu’eux n’hésitent à venir frapper à sa porte.
Ceci n'est pas acceptable.
Le webmaster ne communique QUE par email, jamais par téléphone et encore moins à domicile.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
Ce site est accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption pour des besoins de maintenance.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tous dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès et la consultation du site et résultant de l’utilisation d’un matériel non adapté ou défectueux, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Propriété intellectuelle :
Les cartes, photographies et textes présents dans le site www.bardenas-reales.net sont protégés par les droits d’auteur (articles L.716-6 et L.112-2 9° du Code de la Propriété Intellectuelle).
La reproduction et la diffusion hors cadre privé, sans autorisation préalable du webmaster, sont strictement interdites quel que soit le support (emails, internet, blogs, livres, revues, feuilles volantes, etc).
La reproduction et la diffusion hors cadre privé est considéré comme étant une contrefaçon et est passible de poursuite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.


 

 

VENTE DE FICHIERS PDF

Conditions générales de vente :
Compte tenu du caractère immatériel d’un fichier pdf le droit de rétractation ne peut pas être appliqué. L’acheteur recevra le ou les fichiers pdf à compter de la validation du paiement de la commande et à ce titre il renonce expressément à exercer son droit de rétractation conformément aux dispositions de l'article L.221-28 du code de la consommation.
Une fois l’achat effectué, aucun remboursement ne pourra être fait.
La réception du ou des fichiers pdf se fait par téléchargement via une page web accessible après paiement.

Prix :
Les fichiers pdf sont vendus dans le site internet www.bardenas-reales.net aux prix de 9 € et 7 €, prix nets. Ces prix pourront éventuellement être réduits en cas de mévente.

Mode de paiement :
Paypal et Carte Bancaire.

SAV :
Pour toutes réclamations l’acheteur devra contacter le vendeur par email ( bardenaragon@orange.fr )
Afin d’avoir tous les éléments permettant de répondre aux réclamations de l’acheteur, celui-ci devra mentionner :
- La nature de la réclamation.
- La date et l’heure d’achat.
- L’adresse email utilisée lors de l’achat via Paypal.
- Les nom et prénom de la personne liée à cette adresse email.

Protection et traitement de données personnelles :
Le site respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (RGPD).
Les données recueillies ne sont conservées que pour la durée nécessaire au traitement de la commande et des éventuelles réclamations, soit au maximum deux semaines.

Propriété intellectuelle :
Les fichiers PDF vendus par le site www.bardenas-reales.net sont protégés par les droits d’auteur (articles L.716-6 et L.112-2 9° du Code de la Propriété Intellectuelle).
Seule la reproduction et l’utilisation à titre strictement privé est autorisée.
La diffusion hors cadre privé est strictement interdite.
La diffusion hors cadre privé, sur quel que soit le support (emails, internet, blogs, livres, revues, feuilles volantes, etc) est considéré comme étant une contrefaçon et est passible de poursuite conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.